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Marques déposées par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU CAMBRESIS Etablissement public
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FRANCE & BRODERIE RESEAU DES PROFESSIONNELS DE LA BRODERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE & BRODERIE RESEAU DES PROFESSIONNELS DE LA BRODERIE
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU CAMBRESIS Etablissement public

Numéro de dépôt :
3280260
Date de dépôt :
11/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2014
FRANCE & BRODERIE RESEAU DES PROFESSIONNELS DE LA BRODERIE de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DU CAMBRESIS Etablissement public

Présentation de la marque FRANCE & BRODERIE RESEAU DES PROFESSIONNELS DE LA BRODERIE

Déposée le 11 mars 2004 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU CAMBRESIS Etablissement public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE & BRODERIE RESEAU DES PROFESSIONNELS DE LA BRODERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU CAMBRESIS Etablissement public domicilié(e) 5, PLACE DE LA REPUBLIQUE, BP 367,59407 CAMBRAI CEDEX - 59407 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEAN-LUC LARCHER CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU CAMBRESIS domicilié(e) 5, PLACE DE LA REPUBLIQUE, BP 367,59407 CAMBRAI CEDEX - 59407 - France.

La marque FRANCE & BRODERIE RESEAU DES PROFESSIONNELS DE LA BRODERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE & BRODERIE RESEAU DES PROFESSIONNELS DE LA BRODERIE est expirée depuis le 11 mars 2014.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU CAMBRESIS Etablissement public a également déposé les autres marques suivantes : Cambrésis éco


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU CAMBRESIS Etablissement public - 5, PLACE DE LA REPUBLIQUE, BP 367,59407 CAMBRAI CEDEX - 59407 - France


Monsieur JEAN-LUC LARCHER CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU CAMBRESIS - 5, PLACE DE LA REPUBLIQUE, BP 367,59407 CAMBRAI CEDEX - 59407 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

– fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée. – tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). – vêtements, chaussures, chapellerie, chemises ; vêtements en cuir ou en imitation cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. – dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.